Un compte à terme est un compte sur lequel le placement effectué est bloqué pendant un certain temps, contre une rémunération déterminée à l’avance. Le niveau de cette rémunération est généralement fixé en fonction des indices monétaires. Plus la durée de blocage est élevée, plus l’intérêt global revenant au souscripteur sera important, le placement pouvant être effectué aussi bien à court terme qu’à moyen terme.

Un placement encore très méconnu

Le compte à terme, souvent appelé « dépôt à terme » fait partie de la catégorie des dépôts à terme, par opposition aux dépôts à vue. Il est soumis à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des revenus mobiliers, mais à des prélèvements sociaux. C’est une sorte de « prêt à l’envers », où le prêteur n’est pas le banquier ou l’institution financière, comme c’est le cas généralement, mais plutôt le client.

La durée du prêt est fixée en fonction des besoins futurs du souscripteur : elle peut être variable si le client n’est pas sûr de la période à laquelle il souhaiterait récupérer ses fonds, ou fixe s’il en a la certitude. Le dépôt sur un compte à terme s’effectue en une seule fois, et la durée minimale du prêt est d’un mois. Sur le plan commercial, les comptes à terme peuvent être regroupés en trois catégories : les comptes à taux fixes, les comptes à taux progressifs et les comptes à taux variable plus rares.

Le niveau de rémunération d’un compte à terme fait l’objet d’une clause contractuelle entre le souscripteur et l’établissement financier, mais les conditions de rémunération sont librement fixées par ce dernier. Le taux d’intérêt auquel le compte sera rémunéré est généralement déterminé en prenant comme référence des indices monétaires comme l’Euribor ou l’Eonia.

Fonctionnement et rémunération

Les comptes à terme ne comportent pas de frais de fonctionnement (frais d’ouverture de compte, de gestion, de versement ou de fermeture de contrat), mais ils peuvent faire l’objet de pénalités lorsque le souscripteur désire mettre un terme au contrat avant son terme. Le niveau de cette pénalité n’est pas standard, il varie d’une institution financière à l’autre, et se traduit souvent par la baisse du taux de rémunération fixé à la signature du contrat.

Les intérêts sont soumis à des conditions spécifiques selon le type de compte à terme et sont calculés au jour le jour. Pour les placements à taux fixe, le taux est garanti sur toute la durée de vie du compte. L’avantage est que même si les taux de marché sont en baisse, le souscripteur conserve sa rémunération initiale. Cependant, il sera perdant si les taux de marché sont orientés à la hausse.

Le taux d’intérêt des comptes à taux progressif évolue à la hausse avec le temps. Le souscripteur connait à l’avance la périodicité de cette évolution (trimestre, semestre, année…) et son niveau. Il peut ainsi retirer ses fonds sans pénalité au terme d’un trimestre, un semestre ou une année par exemple.

La rareté des comptes à terme à taux variable est due au niveau de risque élevé auquel ils sont soumis. Leur taux de rémunération est en effet indexé sur un indice de référence ou un taux de marché, qui peut aussi bien fluctuer à la hausse qu’à la baisse.